Conditions d'utilisation
Dernière mise à jour : 23 octobre 2025
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2. Utilisation du service
2.1 Licence d'utilisation
Nous vous accordons une licence limitée, non exclusive, non transférable et révocable pour accéder et utiliser notre site à des fins personnelles et non commerciales. Cette licence ne vous confère aucun droit de propriété sur le contenu ou les services.
2.2 Restrictions d'utilisation
Vous acceptez de ne pas :
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c) Interférer avec le fonctionnement du site ou des serveurs
d) Copier, reproduire ou distribuer le contenu sans autorisation écrite
e) Utiliser des robots, scrapers ou autres outils automatisés
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3. Comptes utilisateurs
3.1 Création de compte
Certaines fonctionnalités peuvent nécessiter la création d'un compte. Vous êtes responsable de maintenir la confidentialité de vos identifiants et de toutes les activités effectuées sous votre compte.
3.2 Responsabilité du compte
Vous acceptez de fournir des informations exactes, complètes et à jour lors de la création de votre compte. Vous devez nous informer immédiatement de toute utilisation non autorisée de votre compte.
3.3 Suspension et résiliation
Nous nous réservons le droit de suspendre ou de résilier votre compte à tout moment, sans préavis, si nous estimons que vous avez violé ces conditions d'utilisation.
4. Contenu
4.1 Notre contenu
Tout le contenu présent sur ce site, incluant les textes, graphiques, logos, images, clips audio et vidéo, est notre propriété ou celle de nos concédants de licence. Il est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle.
4.2 Contenu utilisateur
En soumettant du contenu sur notre site, vous nous accordez une licence mondiale, non exclusive, libre de redevances et transférable pour utiliser, reproduire, distribuer et afficher ce contenu. Vous garantissez que vous possédez tous les droits nécessaires sur le contenu soumis.
4.3 Contenu interdit
Vous acceptez de ne pas publier de contenu qui :
a) Est illégal, diffamatoire, obscène ou offensant
b) Viole les droits de propriété intellectuelle de tiers
c) Contient des virus ou des codes malveillants
d) Fait la promotion d'activités illégales
e) Harcèle, menace ou intimide d'autres utilisateurs
5. Propriété intellectuelle
Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs au site et à son contenu nous appartiennent ou appartiennent à nos concédants. Aucune disposition des présentes conditions ne vous transfère de droits de propriété intellectuelle.
Les marques, logos et marques de service affichés sur le site sont notre propriété ou celle de tiers. Vous n'êtes pas autorisé à les utiliser sans notre consentement écrit préalable.
6. Liens externes
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7. Limitation de responsabilité
Dans toute la mesure permise par la loi, nous ne serons pas responsables des dommages directs, indirects, accessoires, consécutifs ou punitifs résultant de votre utilisation ou de votre incapacité à utiliser le site.
Le site et tous les services sont fournis « en l'état » et « selon disponibilité » sans garantie d'aucune sorte, expresse ou implicite.
8. Indemnisation
Vous acceptez de nous indemniser, de nous défendre et de nous dégager de toute responsabilité contre toutes les réclamations, responsabilités, dommages, pertes et dépenses, y compris les frais juridiques raisonnables, découlant de votre utilisation du site ou de votre violation des présentes conditions.
9. Résiliation
Nous pouvons résilier ou suspendre votre accès au site immédiatement, sans préavis ni responsabilité, pour quelque raison que ce soit, notamment si vous violez les présentes conditions d'utilisation.
Toutes les dispositions des présentes conditions qui, de par leur nature, devraient survivre à la résiliation resteront en vigueur après la résiliation.
10. Modifications du service
Nous nous réservons le droit de modifier, suspendre ou interrompre tout ou partie du site à tout moment, temporairement ou définitivement, avec ou sans préavis. Nous ne serons pas responsables envers vous ou des tiers pour toute modification, suspension ou interruption du service.
11. Dispositions générales
11.1 Intégralité de l'accord
Les présentes conditions constituent l'intégralité de l'accord entre vous et nous concernant l'utilisation du site et remplacent tous les accords antérieurs.
11.2 Divisibilité
Si une disposition des présentes conditions est jugée invalide ou inapplicable, cette disposition sera limitée ou éliminée dans la mesure minimale nécessaire, et les dispositions restantes resteront pleinement en vigueur.
11.3 Renonciation
Notre manquement à exercer ou à faire valoir un droit ou une disposition des présentes conditions ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.
11.4 Cession
Vous ne pouvez pas céder ou transférer vos droits en vertu des présentes conditions sans notre consentement écrit préalable. Nous pouvons céder nos droits sans restriction.
12. Contact
Pour toute question concernant ces conditions d'utilisation, veuillez nous contacter :
Email : support@yelqoamorix.sbs
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